Dominique Théophile

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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De: Dominique Théophile
Objet:
membre suppléant du collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative pour la Guadeloupe
Groupe:
Collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative pour la Guadeloupe
suppleant
parlement="Sénat"
JORFTEXT000049263958(source JORF)
nomination
12 Mars 202412/03/2024
De: Dominique THÉOPHILE
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Sylvie ROBERT
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048152412(source JORF)
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Dominique THÉOPHILE
Objet:
membre du sénat
Sénat
Session extraordinaire 2022-2023
Liste communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application del'article 32 de l'ordonnance n° 58-1067 du
7 novembre 1958
portant loi organique sur le Conseil constitutionnel
Groupe:
Conseil constitutionnel
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048133212(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Dominique Théophile
Objet:
Le Bureau de la section française
Trésorier
Groupe:
Bureau de la section française
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047351644(source JORF)
composition
28 Mars 202328/03/2023
De: Dominique THEOPHILE
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet le développement de la pratique sportive en outre-mer
Groupe:
Mission temporaire ayant pour objet le développement de la pratique sportive en outre-mer
JORFTEXT000046481202(source JORF)
charge
25 Octobre 202225/10/2022
De: Dominique THÉOPHILE
Objet:
la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Remplace:M. Ludovic HAYE
Groupe:
Commission des lois (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale (Sénat)"
JORFTEXT000046128376(source JORF)
nomination
02 Août 202202/08/2022
De: Dominique Théophile
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
membres titulaires
Groupe:
Commissions du fonds pour le développement de la vie associative
parlement="Sénat"
JORFTEXT000045389509(source JORF)
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Dominique Théophile
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
21 avril 2021
relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 janvier 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
JORFTEXT000044833962(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Dominique THÉOPHILE
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Vice-présidents
groupe RDPI
Groupe:
Bureau de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)
groupe RDPI (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
JORFTEXT000044402598(source JORF)
désignation
03 Décembre 202103/12/2021
De: Dominique THÉOPHILE
Objet:
membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Groupe:
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Dominique Théophile
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
JORFTEXT000044328351(source JORF)
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Dominique Théophile
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
JORFTEXT000044315980(source JORF)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Dominique Théophile
pour la Guadeloupe
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
JORFTEXT000043149520(source JORF)
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Dominique Théophile
Objet:
section française de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie
A la suite de la réunion de la section française de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie, le
21 janvier 2021
le Bureau de la section française
Trésorier
Groupe:
Réunion de la section française de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie, le
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043087954(source JORF)
nomination
02 Février 202102/02/2021
De: Dominique Théophile
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
6 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
1er juillet 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie"
JORFTEXT000042089252(source JORF)
nomination
07 Juillet 202007/07/2020
De: Dominique Théophile
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
6 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
1er juillet 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie"
JORFTEXT000042089252(source JORF)
nomination
07 Juillet 202007/07/2020
De: Dominique Théophile
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 novembre 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020"
JORFTEXT000039393580(source JORF)
nomination
19 Novembre 201919/11/2019
De: Dominique Théophile
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 novembre 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020"
JORFTEXT000039384914(source JORF)
nomination
16 Novembre 201916/11/2019
De: Dominique Théophile
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 novembre 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000039378864(source JORF)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Dominique THÉOPHILE
(LaREM)
Objet:
Bureau de la mission d'information « Transports aériens et aménagement des territoires »
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la mission d'information « Transports aériens et aménagement des territoires »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000038476177(source JORF)
désignation
16 Mai 201916/05/2019
De: Dominique Théophile
pour la Guadeloupe
Objet:
membres des commissions départementales de coopération intercommunale
Groupe:
Commissions départementales de coopération intercommunale
parlement="Sénat"
JORFTEXT000038268448(source JORF)
nomination
26 Mars 201926/03/2019
De: Dominique Théophile
Objet:
membres titulaires du Comité national de l'initiative française pour les récifs coralliens
Groupe:
Comité national de l'initiative française pour les récifs coralliens
parlement="Sénat"
JORFTEXT000038125523(source JORF)
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Dominique THEOPHILE
Objet:
la commission des affaires sociales
Remplace:M. Jean-Marie MIZZON
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000037630931(source JORF)
nomination
22 Novembre 201822/11/2018
De: Dominique THÉOPHILE
sénateur
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet les actions de coopération régionale en matière de lutte contre les sargasses dans la Caraïbe
Groupe:
Mission temporaire ayant pour objet les actions de coopération régionale en matière de lutte contre les sargasses dans la Caraïbe
JORFTEXT000037213684(source JORF)
charge
18 Juillet 201818/07/2018
De: Dominique THEOPHILE
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
II. -
sénateur
a) Titulaires
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
JORFTEXT000036897427(source JORF)
nomination
12 Mai 201812/05/2018
De: Dominique Théophile
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 février 2018
par le Sénat dans sa séance du
7 février 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation des jeux OIympiques et Paralympiques 2024
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation des jeux OIympiques et Paralympiques 2024
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036606454(source JORF)
composition
16 Février 201816/02/2018
De: Dominique Théophile
pour la Guadeloupe
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
Commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036231577(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Dominique Théophile
Objet:
membre titulaire
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036204349(source JORF)
désignation
15 Décembre 201715/12/2017
De: Dominique Théophile
Objet:
Bureau de la délégation du
Vice-présidents. -
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
delegation_parlementaire="Délégation du"
JORFTEXT000035994651(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: THÉOPHILE Dominique
Objet:
membres de la Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
JORFTEXT000035721400(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Dominique THEOPHILE
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe-à-Pitre
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Pointe-à-Pitre
conseil_administration
JORFTEXT000033659824(source JORF)
nomination
21 Décembre 201621/12/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.